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Plan de Classement des Circulaires du Centre de gestion du Haut-Rhin - Mise à jour Janvier 2010 -
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Documentation gestion du personnel
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Action sociale en faveur des agents territoriaux et de leur famille
Actions sociales en faveur des agents territoriaux
Activité privée exercée par des Agents ayant cessé leurs fonctions
Adjoints administratifs - accès au cadre d'emplois, modification des règles de la promotion interne
Adjoint technique territorial de 1ère classe : recensement des postes à pouvoir par voie de concours session 2007
Agents non titulaires - Modification du statut
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (A.T.S.E.M.)
Allocations pour perte d'emploi des agents publics (Mise à jour Juin 2011)
Amnistie des sanctions disciplinaires
A.R.T.T. : aménagement et réduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale
ATSEM : le calcul de la rémunération
ATSEM : participation aux sorties scolaires
Autorisations d'absence - Fêtes religieuses des différentes confessions - Année 2011
Autorisations spéciales d'absence (Mise à jour Août 2010)
Avancement de grade - Catégorie C - Mise à jour Mai 2010
Avancement de grade - Détermination du taux de promotion
Avancement de grade - tableaux 2012
Attachés territoriaux : modification du statut particulier
B
Bilan de fin de mandature et installation du nouveau Conseil d'administration du Centre de gestion
Bonification indiciaire de fin de grade (Catégorie A et B) - Modification (Mise à jour décembre 2007)
Bonification indiciaire de fin de grade (Catégorie A et B)
Bourse à l'emploi - Interface Internet AGIRHE
C
Calendrier pévisionnel des concours - Année 2012 - Mise à jour janvier 2012
Calendrier pévisionnel des examens professionnels - Année 2012 - Mise à jour janvier 2012
Calendrier pévisionnel des concours - Année 2011 - Mise à jour Avril 2011
Calendrier pévisionnel des examens professionnels - Année 2011 - Mise à jour Avril 2011
Calendrier pévisionnel des concours - Année 2010 (Mise à jour 19 avril 2010)
Calendrier pévisionnel des examens professionnels - Année 2010 (Mise à jour 19 avril 2010)
Calendrier pévisionnel 2009 des concours et examens professionnels
Calendrier pévisionnel 2008 des concours et examens professionnels
Calendrier pévisionnel 2007 des concours et examens professionnels
Calendrier prévisionnel 2006 des concours et examens - modifié
Catégorie A : nouvelles règles de classement (Mise à jour décembre 2007)
Catégorie B : Réforme à compter du 1er Décembre 2010
Catégorie B - Fiche 1 - Dispositions Communes
Catégorie B - Fiche 2 - Classement lors de la nomination - Suite à concours interne ou promotion interne
Catégorie B - Fiche 3 - Avancement de grade
Catégorie B - Fiche 4 - Technicien Territorial
Catégorie B - Fiche 5 - Chef de Service de Police Municipale
Catégorie B - Fiche 6 - Animateurs Territoriaux
Catégorie B - Fiche 7 - Educateurs des Activités Physiques et Sportives
Catégorie B - Fiche 8 - Assistants Territoriaux de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques
Catégorie B : nouvelles règles de classement - Mise à jour juin 2007
Catégorie B : modification indiciaire
Catégorie C : refonte
Catégorie C : règles de classement
Cessation progressive d'activité
C.N.R.A.C.L. - Dématérialisation des dossiers de retraite - Journée d'information Année 2010
C.N.R.A.C.L. - Dématérialisation des dossiers de retraite - Journée d'information
C.N.R.A.C.L. - Retraite dématérialisée
Voir le document
C.N.R.A.C.L. - La validation des services de non titulaire
Comité technique paritaire - Règlement intérieur
Comité Technique Paritaire - Déclaration et demande d'avis préalable auprès du CTP du Centre de gestion
Comité technique paritaire - Composition
Commissions administratives paritaires - Composition Mise à jour Février 2012
Commissions administratives paritaires - réglement intérieur
Commission de reconnaissance de l'expérience professionnelle
Compte épargne - temps
Congés annuels 2012
Congé annuels non pris : agents non titulaires
Congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie
Congé de fin d'activité
Congé de maternité
Congé de paternité
Le congé de présence parentale
Congé de représentation
Congé parental
Congés de longue maladie et congés de longue durée dates d'effet
Contrat à durée indéterminée - Mise à jour janvier 2012
Contrat d'accompagnement à l'emploi (CAE) - "PASSERELLE"
Contrat d'accompagnement à l'emploi (CAE) - contrat d'avenir (CA) : régime particulier d'adhésion à l'Assedic
Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE) - Contrat d'Avenir : nouveaux contrats aidés
Contrat "Vendanges"
Contributions employeur C.N.R.A.C.L.
Contribution exceptionnelle de solidarité au 1er Janvier 2012
Création de deux nouveaux grades : garde champêtre chef et contrôleur territorial de travaux en chef
Cumul d'activité avec un emploi public - Mise à jour Février 2011
D
Déclarartion unique d'embauche
Demandes d'avis préalable auprès du comité technique paritaire (voir ESPACE ABONNES, organismes paritaires, comité technique paritaire)
Détachement
Droit à l'Information - Retraite CNRACL tranche 2010, agents nés en 1960, 1965, 1970, 1975, 1954, 1955
E
Emplois de direction - Filière administrative
Emplois de direction - Filière Technique
Emploi fonctionnel : détachement
Emploi fonctionnel : abaissement du seuil de 5 000 à 3 500 habitants
Evaluation Professionnelle à titre expérimental
Examen exceptionnel d'Educateur des A.P.S. - Promotion Interne
F
Filière Culturelle - Catégorie A - Mofifications statutaires
Flash d'informations concernant les décisions prises par le CA du 10/07/2007
Flash d'informations concernant les décisions prises par le CA du 27/03/2007
Flash d'informations concernant les décisions prises par le CA du 15/09/2006 et bilan d'activités 2005
Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées (F.I.P.H.)
Formation (Elaboration du Plan de Formation)
Formation (Modèle de règlement de plan de formation - adopté le 18/09/2009)
Formation (Trame détaillée de plan de formation - adopté le 18/09/2009)
Frais de déplacement (mise à jour Août 2008)
Frais de transports - Prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement
G
Garantie individuelle de pouvoir d'achat (G.I.P.A.) - Reconduction du dispositif - Mise à jour mai 2011
Garantie individuelle de pouvoir d'achat (G.I.P.A.) - Reconduction du dispositif - Mise à jour mai 2010
Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (G.I.P.A.)
H
Heures supplémentaires - Exonération fiscale - Réduction des cotisations sociales - Complément à la circulaire
Heures supplémentaires - Exonération fiscale - Réduction des cotisations sociales
I
Indemnités compensant les jours de repos travaillés
Indemnité d'administration et de technicité (I.A.T.) - Mise à jour Juillet 2010
Indemnité d'astreinte - Mise à jour Août 2010
Indemnité d'astreinte
Indemnité de chaussures et de petit équipement
Indemnité de départ volontaire
Indemnité de panier
Indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs
Indemnité de sujétions horaires (I.S.H.) - Mise à jour Juin 2011
Indemnité d'exercice des missions des préfectures (I.E.M.P.)
Indemnité exceptionnelle de sommet de grade
Indemnité forfaitaire pour travail du dimanche ou d'un jour férié (Agents sociaux territoriaux)
Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.) - Mise à jour Juillet 2010
Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (I.F.C.E.)
Indemnité horaire de nuit
Indemnité pour utilisation d'une langue étrangère
Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
Indemnités spécifiques de service (I.S.S.) - Mise à jour Mai 2011
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) - Modification du régime (mise à jour décembre 2007)
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.)
Intégration des agents de France Telecom dans la FPT
Intégration des fonctionnaires de la Poste dans les cadres d'emploi de la F.P.T. - Mise à jour Août 2011
J
Journée de solidarité pour l'autonomie des personnes agées et des personnes handicapées
L
Liaison téléphonique avec le Service Gestion des carrières
Liaison téléphonique avec le Service Gestion des carrières
Liaisons téléphoniques avec le Centre de gestion - Mise à jour Mars 2011
Livret d'accueil des nouveaux agents territoriaux
Loi libertés et responsabilités locales
Loi Mobilité et aux Parcours Professionnels dans la fonction Publique (L.M.P.P.) - Dispositions Règlementaires
Loi Mobilité et aux Parcours Professionnels dans la fonction Publique (L.M.P.P.)
M
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Médecins agréés
Consulter la liste des médecins agréés
Modifications législatives 2007
N
Notation - évaluation
Nouvelle bonification indiciaire
P
PACTE : Parcours d'Accès aux Carrières de la F.P. territoriale, hospitalière et d'Etat - circulaire d'information
PACTE - notice détaillée du dispositif
Participation de l'employeur au financement d'avantages destinés à ces agents - (Participation des employeurs aux mutuelles du personnel)
Plan de Formation - Elaboration
Plan de classement des circulaires du Centre de gestion du Haut-Rhin (Mise à jour janvier 2010)
Pôle Handicap - Maintien dans l'Emploi
Police municipale : réforme
Prime de Fonctions et de Résultats (P.F.R.)
Prime de service et de rendement (P.S.R.) - Mise à jour Juin 2011
Prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation (P.T.E.T.E.) - Mise à jour Janvier 2012
Promotion interne 2011
Protection juridique des agents des collectivités territoriales
Protection sociale des agents stagiaires et titulaires et des agents non titulaires de la fonction publique territoriale - Mise à jour Décembre 2010
R
Recrutement des travailleurs handicapés
Recensement de la population
Recensement des postes à pourvoir par voie de concours et examens professionnels en 2012.
Rédacteurs territoriaux : avancement de grade du cadre d'emploi
Rédacteurs territoriaux : modification des modalités de la promotion interne
Réforme des retraites
Régime indemnitaire : tableaux synoptiques
Régime indemnitaire et éloignement temporaire du service
Registre des communes et de certains de leurs groupements
Relevé des décisions du C.A. du CDG 68 - Séance du 7 Septembre 2009
Résorption de l'emploi précaire
Résorption de l'emploi précaire - fin du dispositif
Retenues applicables aux subventions aux en faveur des mutuelles des agents territoriaux
Retraite additionnelle de la fonction publique (Mise à jour Septembre 2009)
Retraite CNRACL : mise en oeuvre du droit à l'information, tranche 2010, agents nés en 1960, 1965, 1970, 1975, 1954, 1955
Retraite CNRACL : mise en oeuvre du droit à l'information, tranche 2009, agents nés en 1959, 1964, 1969, 1952, 1953
Retraite CNRACL : mise en oeuvre du droit à l'information, tranche 2008, agents nés en 1958, 1963, 1950 et 1951
Revenu de Solidarité Active - Revenu Minimum d'Insertion
S
Salaire minimum de croissance : augmentation au 1er Janvier 2012
Sécurité sociale : fixation du plafond pour l'année 2012
Sécurité sociale : fixation du plafond pour l'année 2010
Sécurité sociale : fixation du plafond pour l'année 2009
Sécurité sociale : fixation du plafond pour l'année 2008
Sommaire alphabétique des circulaires parues en 2010
Sommaire numérique des circulaires parues en 2010
Sommaire alphabétique des circulaires parues en 2009
Sommaire numérique des circulaires parues en 2009
Sommaire alphabétique des circulaires parues en 2008
Sommaire numérique des circulaires parues en 2008
Sommaire alphabétique des circulaires parues en 2007
Sommaire numérique des circulaires parues en 2007
Sommaire alphabétique des circulaires parues en 2006
Sommaire numérique des circulaires parues en 2006
Sommaire alphabétique des circulaires parues en 2005
Sommaire numérique des circulaires parues en 2005
Sommaire alphabétique des circulaires parues en 2004
Sommaire numérique des circulaires parues en 2004
Sommaire alphabétique des circulaires parues en 2003
Sommaire numérique des circulaires parues en 2003
Sommaire alphabétique des circulaires parues 2002
Sommaire numérique des circulaires parues en 2002
Sommaire alphabétique des circulaires parues en 2001
Sommaire numérique des circulaires parues en 2001
Statut des élus locaux : imposition des indemnités de fonction - Mise à jour Janvier 2011
Surcotisation retraite pour les agents affiliés à la CNRACL - temps partiel optionnel et temps non complet - Mise à jour janvier 2012
Supplément familial de traitement : Attribution - Mise à jour Novembre 2010
Suppression des cours le samedi en écoles maternelles et élémentaires
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Temps partiel - Mise à jour Juin 2008
Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945
Travailleur handicapé - Accès à la Fonction Publique Territoriale
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