Agent de maîtrise territorial – promotion interne – nomination (mod. arrêté) Publié le 8 juillet 2025 En savoir +
Proposition à la promotion interne 2025 – Accès au grade d’agent de maîtrise territorial (mod. formulaire) Publié le 6 mai 2025 En savoir +
Envoi tardif de l’avis d’arrêt de travail – information (mod. lettre) Publié le 28 février 2025 En savoir +
Congé sans rémunération pour maladie – agent contractuel IRCANTEC – placement (mod. arrêté) Publié le 28 février 2025 En savoir +
Congé de grave maladie (CGM) IRCANTEC – placement (mod. arrêté) Publié le 28 février 2025 En savoir +
Congé de maladie ordinaire (CMO) IRCANTEC – placement (mod. arrêté) Publié le 28 février 2025 En savoir +
Insuffisance professionnelle – cours de stage – licenciement – procédure – engagement (mod. lettre) Publié le 6 janvier 2025 En savoir +
Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) – policiers municipaux / gardes champêtres – attribution (mod. arrêté) Publié le 6 janvier 2025 En savoir +
Secrétaire général de mairie (SGM) – nomination aux fonctions (mod. arrêté) Publié le 8 novembre 2024 En savoir +
Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) – policiers municipaux / gardes champêtres – instauration (mod. délibération) Publié le 26 août 2024 En savoir +
