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Documentation pratique Santé et Sécurité

  




A


Abattage : prévention des opérations d'abattage
 
Accès et descente au poste de conduite des tracteurs et camions
 
Pas de fichierAccident du travail - Maladies Professionnelles - Statistiques 2011 (R.A.S.S.C.T.)

Le rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail a pour objectif de participer à l’amélioration des conditions de travail en faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité, des conditions de travail et des actions menées.
 
D’après l’article 49 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985, ce rapport doit être établi par chaque comité technique paritaire. Un exemplaire de ce rapport doit être transmis au Centre de gestion qui réalise alors un rapport de synthèse.
 
Pour l’année 2011, le Centre de gestion a réalisé cette synthèse à partir des données transmises par 227 collectivités et établissements publics (affiliés ou non). Cela représente un taux de retour de 38 % et concerne 11 293 agents.

Statistiques des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles - Collectivités ayant un effectif inférieur à 50 agents
 
Statistiques des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles - Collectivités ayant un effectif compris entre 50 et 349 agents
 
Statistiques des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles - Collectivités ayant un effectif supérieur à 350 agents
 
 
Accident du travail - Procédure de Déclaration et de Reconnaissance - Mise à jour Novembre 2012
 
Accident du travail : fiche de déclaration - Mise à jour Novembre 2012
 
Accident du travail : fiche de reprise du travail - Déclaration de rechute - Mise à jour Novembre 2012
 
Accident de la route : circuler en hiver
 
Accident dû à l'abattage d'un arbre : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Accident dû à la manoeuvre d'un véhicule : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Accident d'exposition au sang - Cequ'il faut faire - Mise à jour Novembre 2013
 
Accident dû à une réaction chimique : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Accident lié aux interventions sur des installations électriques : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Accident lié à la modification de la conformité d'un équipement : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Accidents liés à l'absence d'aide à la manutention manuelle : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Accidents liés à l'utilisation d'un cutter : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Accidents liés à l'utilisation d'un tournevis : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Accidents liés au désordre : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Accident lors de l'utilisation d'un désherbeur thermique à gaz: fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Accueil des travailleurs saisonniers - Mise à jour décembre 2012
 
A.C.F.I. : agent chargé de la Fonction d'inspection en hygiène et sécurité - Mise à jour Janvier 2013
 
Accueil d'un agent - Mise à jour Mars 2013
 
Aérosols : leur bon usage
 
Agent polyvalent
 
Agression en milieu professionnel : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Aménagement des locaux sanitaires et sociaux
 
Aménagement et Construction des locaux de travail : qui consulter ? - Mise à jour décembre 2012
 
Appareils et accessoires de levage
 
Appareils diffusant de la musique - Utilisation
 
Assistant de Prévention - Mise à jour Décembre 2012
 


B


Bagues et Alliances : Attention danger
 
Batterie en charge : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Blessure à la main : conduite à tenir - Mise à jour Octobre 2013
 
Bruit : exposition des travailleurs - Mise à jour Septembre 2013
 


C


Canicule : recommandations face aux risques - Mise à jour Juin 2013
 
Carnet de maintenance
 
Casque de chantier
 
Casque : motocyclette, tricycle à moteur, quadricycle à moteur ou d'un cyclomoteur
 
Chantiers forestiers ou sylvicoles - Règles d'hygiène et de sécurité - Mise à jour Décembre 2013
 
Chaussures de sécurité : fiche ça n’arrive pas qu’aux autres
 
Chute dans un escalier (Fiche ça n'arrive pas qu'aux autres)
 
Chutes de hauteur : vérification générale périodique des systèmes de protection individuelle contre les chutes de hauteurs
 
Chute d'une échelle portative (Fiche ça n'arrive pas qu'aux autres)
 
Chute de plain-pied : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Circuler à vélo : quelques conseils de sécurité - fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Le Comité technique paritaire - Mise à jour janvier 2013
 
Comité technique paritaire : règlement intérieur
 
Compresseurs d'air - contrôles périodiques
 
Conduire en sécurité un Véhicule Utilitaire Léger (V.U.L.)
 
Conduites Addictives et Responsabilité
 
Conduite d’engins Mise à jour Mai 2014
 
Conduite de véhicules
 
Conseiller de Prévention - Mise à jour Décembre 2012
 
Consignes générales de sécurité incendie - Mise à jour Décembre 2013
 
Contrôle technique des voitures particulières et camionnettes - Mise à jour juin 2012
 
Coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS)
 


D


Débroussailleuse : fiche ça n’arrive pas qu’aux autres
 
Dérogations à l'interdiction d'utiliser des machines ou produits dangereux par les mineurs en apprentissage
 
Déneigement
 
Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO)
 


E


Eau de Javel
 
Echafaudages
 
Echafaudages : vérifications

 
Echelles portables – escabeaux –marchepieds
 
Eclairage de Sécurité - Installations
 
Eco - Conduite
 
Electricité : vérification des installations électriques Permanentes et Temporaires
 
Engins de service hivernal : définition
 
Engins de service hivernal : travaux hivernaux - Mise à jour Mars 2013
 
Engins de service hivernal : signalisation, balisage et éclairage des unités d’intervention
 
Engins de service hivernal : participation des exploitants agricoles - Mise à jour Novembre 2010
 
Equipements de protection individuelle (E.P.I.)
 
Equipements de Soudage et de Coupage - Quels entretiens ?
 
Escaliers
 
Espaces confinés
 
Ethylotests - Contrôle
 
Exercice d'évacuation incendie - Mise à jour Mai 2012
 
Evaluation des risques professionnels - Mise à jour Janvier 2013
 


F


Feux d’artifice - Mise à Jour 04-2014
 
Fiches de données sécurité
 
Fiches de sécurité au poste - Mise à jour juin 2012
 
Formation à la conduite en sécurité - Autorisation de conduite
 
Formations de Secourisme - Mise à jour Août 2013
 
Formation et Information des agents à la santé et à la sécurité - Mise à jour juin 2012
 
Formations obligatoires des conducteurs routiers de personnes et de marchandises (F.IM.O. / F.C.O.) - Mise à jour Janvier 2013
 
Formations obligatoires en santé et sécurité - Mise à jour Novembre 2012
 
Formation, prévention des risques professionnels pour les ATSEM, les agents d’entretien et les agents des structures de la petite enfance - Mise à jour juin 2012
 
Fosses de visite - Utilisation pour véhicules routiers et engins
 


G


Gants souillés : retirer des gants souillés sans se contaminer
 
Gazoile non routier - utilisation
 


H


Habilitation électrique - Mise à jour Janvier 2013
 


I


Illuminations de Noël - Mise à Jour Mars 2013
 
Incendie: Exercice d'évacuation et formation du personnel
 
Les activités d'inhumation et d'exhumation dans les collectivités territoriales
 
Installations de distribution d'eau chaude sanitaire - température de l'eau
 
Interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
 
Intervention d’entreprises extérieures : obligations de l’entreprise utilisatrice
 
Intervention d’entreprise(s) extérieure(s) : Inspection commune préalable à l'exécution d'une opération.
 


J


Jeunes travailleurs - Auxiliaires de Vacances (Conditions de travail)
 


L


Lunettes de Sécurité : fiche ça n’arrive pas qu’aux autres
 


M


Médecine préventive - Mise à jour Novembre 2012
 
Prise de médicaments et sécurité - Février 2012
 
Meuleuse d'angle : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Monoxyde de carbone, un gaz invisible, inodore mais mortel - Mise à jour Juin 2012
 


N


Nacelle - Utilisation et port du harnais
 
Nacelle - Utilisation et conduite
 
Nettoyage : risques pour les agents d’entretien chargés du nettoyage
 
Nettoyage des locaux sanitaires : fréquence - Mise à jour Mars 2011
 
Non conformité d'un équipement de travail : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 


O


Organisation des premiers secours aux blessés - Mise à jour Septembre 2012
 


P


Pandémie grippale
 
Permis de Conduire - Quel Permis - Pour Quel Véhicule - Mise à jour Juin 2013
 
Piqûres et morsures d’animaux
 
Poussières de bois - Mise à jour juin 2012
 
Prévention des risques professionnels : rôle de l'autorité territoriale - Mise à jour Novembre 2012
 
Produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction - Mise à jour septembre 2013
 
Produits chimiques - le nouvel étiquetage (C.L.P.) - Mise à jour Mai 2013
 
Produits phytosanitaires et protection de l'eau - Application de la règlementation
 
Produits phytosanitaires - Mise à jour Mars 2013
 
Produits Phytosanitaires - Le Certificat Individuel
 


R


Ramassage scolaire - Transport de Voyageurs - Mise à jour Juin 2013
 
Les Registres en Hygiène et Sécurité - Mise à jour juin 2012
 
Registre unique santé et sécurité au travail - Mise à jour décembre 2012
 
Règlement intérieur hygiène et sécurité - Mise à jour Novembre 2013
 
Les Remorques - Mise à jour Mars 2013
 
Risque routier : gilet et triangle de présignalisation
 


S


Sécurité des piétons - Mise à jour Septembre 2013
 
Signalisation des chantiers temporaires - Mise à jour Mars 2013
 
Surveillance médicale des agents - Mise à jour Août 2013
 


T


Tampon d’égout : fiche ça n’arrive pas qu’aux autres
 
Tondeuse à moteur thermique : fiche ça n’arrive pas qu'aux autres
 
Tractopelle : fiche ça n’arrive pas qu’aux autres
 
Transport d'un blessé
 
Transport et places assises
 
Travail au froid
 
Travail en hauteur - Mise à jour Mars 2013
 
Travail sur écran
 
Travail sur écran : affiche - Mise à jour Mars 2013
 
Travailleurs handicapés - Evacuation en cas d'incendie
 
Travailleur isolé : fiche ça n'arrive pas qu'aux autres
 
Travailleur isolé - Prévention des risques (circulaire 2003 Mise à jour décembre 2012)
 
Travailleur isolé (circulaire 2000 - mise à jour septembre 2011)
 
Travailleurs handicapés - Accessibilité des lieux de travail Mars 2010
 
Travaux sur cordes
 
Tronçonneuse : fiche ça n’arrive pas qu’aux autres
 
Tronçonneuse et scie à chaine
 


V


Vaccinations des agents de la Fonction Publique Territoriale - Mise à jour Septembre 2013
 
Véhicules Utilitaires Légers : Aménagement et Rangement
 
Vêtement de protection et vêtement de travail
 
Vibrations mécaniques
Consulter la Fiche Enjeux P°révention
 
 

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